Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BOUTIQUE ETHIQUE
GROUPE ARCHER, SAS

Numéro de dépôt :
3987795
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LA BOUTIQUE ETHIQUE de GROUPE ARCHER

Présentation de la marque LA BOUTIQUE ETHIQUE

Déposée le 5 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA BOUTIQUE ETHIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARCHER domicilié(e) Bâtiment POLE SUD, Impasse Alfred Nobel, BP 240 - 26106 - ROMANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 465 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ARCHER, M. CHEVALIER Christophe domicilié(e) Bâtiment POLE SUD, Impasse Alfred Nobel, BP 240 - 26106 - ROMANS CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

GROUPE ARCHER a également déposé les autres marques suivantes : LES HALLES ETIC , START-UP DE TERRITOIRE , LA BOUTIQUE ETHIQUE , l'Atelier Cuir ROMANS – FRANCE , A groupe Archer , LA CITE DE LA CHAUSSURE ET DU CUIR , LA CITE DE LA CHAUSSURE , Made in Romans , GENERATION SENS


GROUPE ARCHER, SAS - Bâtiment POLE SUD, Impasse Alfred Nobel, BP 240 - 26106 - ROMANS CEDEX - France - SIREN 494465776


GROUPE ARCHER, M. CHEVALIER Christophe - Bâtiment POLE SUD, Impasse Alfred Nobel, BP 240 - 26106 - ROMANS CEDEX - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 1 août 2016 - Rejet total n°675573 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.